Marque expirée - Marque en non vigueur

T - TOP ACHAT
RUE DU COMMERCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99793451
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2019

Présentation de la marque T - TOP ACHAT

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T - TOP ACHAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE domicilié(e) 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 797 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T - TOP ACHAT est expirée depuis le 18 mai 2019.

RUE DU COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : L'offre du jour , ALAPAGE , PLACE DU COMMERCE , CONNEXTED , WWW.RUE DU COMMERCE.COM , MAGIK , MOBIL IT , KANSAS , WWW.RUA DO COMÉRCIO.COM , TEKNOGLAM'


RUE DU COMMERCE, Société Anonyme - 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 422797720


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 avril 2000 - Changement de dénomination n°298721 - Publication au BOPI 2000-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Inscription le 6 septembre 2004 - Changement de dénomination n°398963 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 13 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298722 - Publication au BOPI 2000-04-13

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349703 - Publication au BOPI 2002-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Inscription le 16 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°495402 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Inscription le 16 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°495401 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407076 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des image ou des signaux ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts à mémoire morte ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils émetteurs de sons et d'images ; appareils de télécommunication et péritélécommunication ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels. Services d'agences de presse ; services de transmission de dépêches ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; services de vidéographie interactive ; services de diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication télématiques ou par tout système utilisant les voies de télécommunication. Services de communication par réseaux mondiaux de communication ; services de télécommunication par/et connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, à savoir services d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateurs. Services de reproduction et d'enregistrement de sons et d'images. Services de consultation et de conseils techniques en matière informatique ; services de programmation pour ordinateurs ; services de conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services de fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.