Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SO DES FASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE domicilié(e) 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - Saint-Ouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 797 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque SO DES FASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795839.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUE DU COMMERCE, Société Anonyme - 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - Saint-Ouen - France - SIREN 422797720
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques optiques ; disques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs ; puces (circuits intégrés) ; souris informatique ; tapis de souris ; supports de données optiques, supports de données magnétiques ; unités centrales de traitement (processeurs) ; lecteurs informatiques ; mémoires pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; publications électroniques téléchargeables ; lunettes ; lunettes de soleil ; montures de lunettes, étuis à lunettes ; lecteurs de disques compacts ; baladeurs ; appareil pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; téléviseurs ; magnétoscopes ; caméras vidéo ; lecteurs DVD ; agendas électroniques ; appareils cinématographiques ; casques à écouteurs, casques téléphoniques ; écrans vidéo ; étiquettes électroniques pour marchandises ; haut-parleurs, boitiers de haut-parleurs ; appareils de radio ; récepteurs (audio, vidéo) ; répondeurs téléphoniques ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques, téléphones portables, visiophones ; nécessaire mains-libre pour téléphone ; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs ; appareils photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; filtres pour la photographie ; flashes (photographie) ; jumelles (optique) ; appareils de navigation par satellite, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; boussoles ; allume-cigare pour automobile ; instruments d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs contre le vol ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; gants pour la protection contre les accidents ; appareils de radio pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; sifflets de signalisation ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; thermostats pour véhicules ; compte-tours. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : disques compacts (audio-vidéo), logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de navigation par satellite, appareils photographiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, appareils de télévision, écrans vidéo, DVD, lecteurs de DVD, caméras vidéo, lecteurs MP3 et MP4, clé USB, imprimantes d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement), agendas électroniques, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, cadres photos numériques, photographies, articles de papeterie et fournitures de bureau, cartes, livres, journaux, revues (périodiques), appareils de culture physique ou de gymnastique, jeux, jouets et articles de sport, véhicules (jouets), articles pour fumeurs, accessoires et équipements pour véhicules, à savoir antivols pour véhicules, essuie-glaces, housses de véhicules, jantes de roues de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, véhicules, vélos, alarmes pour piscines, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), machines et machines-outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, robots (machines), constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, constructions transportables non métalliques, tentes, tapis, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, matériel de nettoyage, vaisselle, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), outils et instruments à main actionnés manuellement, cadres, miroirs, appareils et installations sanitaires, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, ustensiles de cuisson électriques, appareils électroménagers, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), valises, portefeuilles, parapluies, meubles, montres, articles de lunetterie, lunettes, appareils de téléphonie, accessoires de téléphonie) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; services de cartes de fidélité, de cartes de réduction. ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
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