Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUE DU COMMERCE
RUE DU COMMERCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3036950
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2030

Présentation de la marque RUE DU COMMERCE

Déposée le 27 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUE DU COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUE DU COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUE DU COMMERCE domicilié(e) 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT OUEN SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 797 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque RUE DU COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUE DU COMMERCE arrivera à expiration en date du 27 juin 2030.

RUE DU COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : L'offre du jour , ALAPAGE , PLACE DU COMMERCE , CONNEXTED , WWW.RUE DU COMMERCE.COM , MAGIK , MOBIL IT , KANSAS , WWW.RUA DO COMÉRCIO.COM , TEKNOGLAM'


RUE DU COMMERCE, Société par actions simplifiée - 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT OUEN SUR SEINE - France - SIREN 422797720


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 9 janvier 2001 - Changement d'adresse n°313904 - Publication au BOPI 2001-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2010 n°2443813 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744282 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs. Cédéroms, logiciels (programmes enregistrées). Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et/ou vidéo, cassettes audio et/ou vidéo, disques vidéo digitaux. Jeux vidéo, jeux électroniques et consoles de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches, albums, almanachs, brochures, calendriers, cartes, cartes postales, bandes dessinées, catalogues, gravures, images, journaux, livres, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues, magazines. Jeux, jouets, jeux vidéo, consoles de jeux et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion d'échantillons et de matériel publicitaire, (tracts, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, études de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, recherche de marchés, sondages d'opinion, prévision économiques, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, information en matière de télécommunications, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs. Services de communication par réseaux nationaux et internationaux (Internet), transmission d'informations par le réseau Internet. Formation, éducation, divertissements. Production, montage et location de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions, séminaires et symposiums. Divertissement radiophonique, divertissement télévisé. Production, montage et diffusion de films, de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision. Prêt, édition et publication de livres. Organisation de concours. Publication de textes autres que publicitaires. Programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateur, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, travaux d'ingénieurs (expertises), location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.