Déposée le 17 août 2004 par la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Delaware » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUE DU COMMERCE domicilié(e) 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 797 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque Delaware a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUE DU COMMERCE, société anonyme - 44-50 avenue du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 422797720
TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2014 n°2556570 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-25
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images y compris tout type d'accessoires à savoir : antenne intérieure, câbles et adaptateurs, prises électriques télécommandées, support, pied, télécommandes universelles, transmetteur audio-vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs y compris tout type d'accessoires, à savoir : housses, mallettes, sacoches, adaptateurs, adaptateurs sans fil, lecteur externe, modems, chargeurs, stations d'accueil, batterie, câbles, câbles anti-vol, souris optiques ; agendas électroniques ; baladeurs y compris tout type d'accessoires à savoir : cordons, adaptateurs, adaptateurs allume-cigares, étuis, microphones, chargeurs, stations d'accueil, câbles, télécommandes ; enregistreurs à bandes magnétiques, bandes vidéos, cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs y compris tout type d'accessoires à savoir : batterie, cordon, ensemble main libre ; cassettes vidéos, cassettes audio, disques compacts (audio, vidéo), lecteurs de disques compacts (audio, vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, tourne-disques, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, amplificateurs, magnétoscopes, microphones ; appareils photographiques, appareils photographiques numériques y compris tout type d'accessoires, à savoir : cartes mémoires, lecteurs de cartes, papiers photos, compléments optiques, filtres, étuis, télécommandes, cordons et câbles, trépieds, mini-pied, protecteur d'écran ; appareils de radio, auto-radios, récepteurs (audio, vidéo) Répondeurs téléphoniques, écouteurs téléphoniques, appareils téléphoniques, téléphones portables y compris tout type d'accessoires à savoir : batteries, chargeurs secteurs, chargeurs pour voitures, housses, ensembles mains libres, oreillettes ; appareils de télévision, transistors (électronique). Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoires ou à micro-processeur, disques magnétiques, claviers d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs ; modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, ordinateurs portables, processeurs (unités centrales de traitement), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), souris (informatique), tapis de souris, unités de bande magnétique (informatique), unités centrales de traitement (processeurs), unités à bande magnétique (informatique), changeurs de disques (informatique), lecteurs (informatique), scanneurs (informatique). Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; programmes pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conception de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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