Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLUST
RUE DU COMMERCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99814144
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/09/2029

Présentation de la marque CLUST

Déposée le 27 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUE DU COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUE DU COMMERCE domicilié(e) 44-50 AVENUE DU CAPITAINE GLARNER - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 797 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CLUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUST arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

RUE DU COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : L'offre du jour , ALAPAGE , PLACE DU COMMERCE , CONNEXTED , WWW.RUE DU COMMERCE.COM , MAGIK , MOBIL IT , KANSAS , WWW.RUA DO COMÉRCIO.COM , TEKNOGLAM'


RUE DU COMMERCE, Société par actions simplifiée - 44-50 AVENUE DU CAPITAINE GLARNER - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 422797720


TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293145 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398974 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Changement de dénomination n°398973 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 24 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314596 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 6 septembre 2004 - Changement de dénomination n°398963 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506575 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 29 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507021 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-29

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419401 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30

Inscription le 2 février 2011 - Erratum n°541960 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719670 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Inscription le 20 septembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°768987 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-20

Inscription le 21 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°789689 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; disquettes, logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts (audio-vidéo), cassettes audio-vidéo, disques compacts interactifs, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts. Aide à la direction des affaires, gestion des affaires commerciales pour le compte de tiers, promotion des ventes pour des tiers, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Conception et mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs ; location de programmes informatiques, services d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; services de fourniture d'information en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.