TOUS POUR L'ECOLE RUE DES ECOLES, société anonyme
Présentation de la marque TOUS POUR L'ECOLE
Déposée le 22 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) RUE DES ECOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOUS POUR L'ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUE DES ECOLES domicilié(e) 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 774 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque TOUS POUR L'ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS POUR L'ECOLE est expirée depuis le 22 décembre 2021.
RUE DES ECOLES a également déposé les autres marques suivantes : iBibliothèque , La Bibliothèque de la Réussite , MOBIBREVET , LE DICO , LA QUINZAINE DU LIVRE NUMERIQUE JEUNESSE , LE NOUVEAU LITTRE , Le Littré Junior , EPISTEMON , ABC DIRE, LIRE, ECRIRE , LE NOUVEAU GRAND LITTRE
RUE DES ECOLES, société anonyme - 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève - 75005 - PARIS - France - SIREN 429774250
SCHMIT CHRETIEN, Mme. Marion TERTRAIS - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; publications électroniques téléachargeables ; logiciels (programmes enregistrés), bases de données électroniques ; publications électroniques, à savoir livres, livrets, magazines, albums, journaux, revues ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Services de publicité ; services de diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services de gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins publicitaires ou promotionnelles ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), bases de données électroniques, produits de l'imprimerie, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises notamment pour la vente à distance ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ;
Services de télécommunication ; communications par terminaux d`ordinateurs ; communication et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l`image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d`informations, d`images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; transmission d`informations accessibles par code d`accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services d`exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial ;
Education, formation, divertissement ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, albums, catalogues et brochures ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels.