Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iBibliothèque
RUE DES ÉCOLES, SA

Numéro de dépôt :
3800559
Date de dépôt :
25/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2021
iBibliothèque de RUE DES ÉCOLES

Présentation de la marque iBibliothèque

Déposée le 25 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) RUE DES ÉCOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iBibliothèque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUE DES ÉCOLES domicilié(e) 12 rue de la Montagne-Sainte-Geneviève - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUE DES ÉCOLES domicilié(e) 12 rue de la Montagne-Sainte-Geneviève - 75005 - PARIS - France.

La marque iBibliothèque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iBibliothèque est expirée depuis le 25 janvier 2021.

RUE DES ÉCOLES a également déposé les autres marques suivantes : La Bibliothèque de la Réussite , TOUS POUR L'ECOLE , MOBIBREVET , LE DICO , LA QUINZAINE DU LIVRE NUMERIQUE JEUNESSE , LE NOUVEAU LITTRE , Le Littré Junior , EPISTEMON , ABC DIRE, LIRE, ECRIRE , LE NOUVEAU GRAND LITTRE


RUE DES ÉCOLES, SA - 12 rue de la Montagne-Sainte-Geneviève - 75005 - PARIS - France


RUE DES ÉCOLES - 12 rue de la Montagne-Sainte-Geneviève - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586203 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes prospectus ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; activités sportives ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.