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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Rue des écoles
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E.Net
Marque expirée - Marque en non vigueur

E.Net
Rue des écoles Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3460739
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
31/10/2016
E.Net de Rue des écoles

Présentation de la marque E.Net

Déposée le 31 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) Rue des écoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « E.Net »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Rue des écoles domicilié(e) 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 774 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rue des écoles M. Philippe SYLVESTRE domicilié(e) 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.Net est expirée depuis le 31 octobre 2016.

Rue des écoles a également déposé les autres marques suivantes : iBibliothèque , La Bibliothèque de la Réussite , TOUS POUR L'ECOLE , MOBIBREVET , LE DICO , LA QUINZAINE DU LIVRE NUMERIQUE JEUNESSE , LE NOUVEAU LITTRE , Le Littré Junior , EPISTEMON , ABC DIRE, LIRE, ECRIRE


Rue des écoles Société Anonyme - 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 429774250


Rue des écoles M. Philippe SYLVESTRE - 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS - 75005 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Inscription le 20 février 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°468988 - Publication au BOPI 2008-02-20

Inscription le 8 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478897 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; marchines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électronique (télécommunications).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.