Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTOCK TISSUS
RUE DEMARK SARL

Numéro de dépôt :
3095801
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2011
DESTOCK TISSUS de RUE DEMARK

Présentation de la marque DESTOCK TISSUS

Déposée le 18 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUE DEMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESTOCK TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUE DEMARK domicilié(e) 11 Bis avenue d'Aléry, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 885 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL IXA - France.

La marque DESTOCK TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTOCK TISSUS est expirée depuis le 18 avril 2011.


RUE DEMARK SARL - 11 Bis avenue d'Aléry, 74000 ANNECY - France - SIREN 400885422


SELARL IXA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie et de passementerie. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : - linge de lit ; linge de table.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.