Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART & VIN
RUE AUSONE ART & VIN S.A.R.L. au capital de 10.000 Euros

Numéro de dépôt :
3582421
Date de dépôt :
17/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
ART & VIN de RUE AUSONE ART & VINau capital de 10.000 Euros

Présentation de la marque ART & VIN

Déposée le 17 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUE AUSONE ART & VINau capital de 10.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ART & VIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUE AUSONE ART & VINau capital de 10.000 Euros domicilié(e) 2, Place du Palais, B.P. 155,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 566 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUE AUSONE ART & VIN S.A.R.L. au capital de 10.000 Euros domicilié(e) 2, Place du Palais, B.P. 155,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


RUE AUSONE ART & VIN S.A.R.L. au capital de 10.000 Euros - 2, Place du Palais, B.P. 155,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 449566116


RUE AUSONE ART & VIN S.A.R.L. au capital de 10.000 Euros - 2, Place du Palais, B.P. 155,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 31 mars 2009 - Rejet total n°494521 - Publication au BOPI 2009-03-31

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).