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Marques déposées par RUDY FABAREZ
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DOMOTIC ELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTIC ELEC
RUDY FABAREZ

Numéro de dépôt :
3841461
Date de dépôt :
25/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2021
DOMOTIC ELEC de RUDY FABAREZ

Présentation de la marque DOMOTIC ELEC

Déposée par voie électronique le 25 juin 2011 par RUDY FABAREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOTIC ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est RUDY FABAREZ domicilié(e) 11 bis petite rue de la motte - 17138 - PUILBOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUDY FABAREZ domicilié(e) 11 bis petite rue de la motte - 17138 - PUILBOREAU - France.

La marque DOMOTIC ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTIC ELEC est expirée depuis le 25 juin 2021.


RUDY FABAREZ - 11 bis petite rue de la motte - 17138 - PUILBOREAU - France


RUDY FABAREZ - 11 bis petite rue de la motte - 17138 - PUILBOREAU - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Fils électriques.