Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIVONS ET PARTAGEONS NOTRE PASSION WWW.CABRIOLET-CLUB-DE-FRANCE.FR
M. Rudy Confais

Numéro de dépôt :
4177553
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VIVONS ET PARTAGEONS NOTRE PASSION WWW.CABRIOLET-CLUB-DE-FRANCE.FR de Rudy Confais

Présentation de la marque VIVONS ET PARTAGEONS NOTRE PASSION WWW.CABRIOLET-CLUB-DE-FRANCE.FR

Déposée par voie électronique le 30 avril 2015 par monsieur Rudy Confais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIVONS ET PARTAGEONS NOTRE PASSION WWW.CABRIOLET-CLUB-DE-FRANCE.FR »

Le déposant est monsieur Rudy Confais domicilié(e) ZA du Vigne, 590 Avenue du collège - 30420 - Calvisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rudy Confais domicilié(e) ZA du Vigne, 590 Avenue du collège - 30420 - Calvisson - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Rudy Confais - ZA du Vigne, 590 Avenue du collège - 30420 - Calvisson - France


M. Rudy Confais - ZA du Vigne, 590 Avenue du collège - 30420 - Calvisson - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679380 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires.