Marque enregistrée - Marque en vigueur

SensaSon
Monsieur Rudy CHAOUAT

Numéro de dépôt :
4632314
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
SensaSon de Rudy CHAOUAT

Présentation de la marque SensaSon

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par monsieur Rudy CHAOUAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SensaSon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur Rudy CHAOUAT domicilié(e) 7 rue leon renault - 93260 - les lilas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rudy CHAOUAT domicilié(e) 7 rue leon renault - 93260 - les lilas - France.

La marque SensaSon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SensaSon arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.


Monsieur Rudy CHAOUAT - 7 rue leon renault - 93260 - les lilas - France


Monsieur Rudy CHAOUAT - 7 rue leon renault - 93260 - les lilas - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

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