Déposée le 21 février 1995 par RUDRAUF Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVAMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est RUDRAUF Didier, domicilié(e) Domicile: 16, rue des Glycines, 91470 LIMOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUDRAUF Didier - France.
La marque NOVAMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUDRAUF Didier - Domicile: 16, rue des Glycines, 91470 LIMOURS - France
RUDRAUF Didier - France
Inscription le 9 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360810 - Publication au BOPI 2002-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
- Produits pour le diagnostic à usage médical - Substances diététique à usage médical - Electrodes d'électrocardiographies - Coton hydrophile - Bande hygiénique - Infusions médicinales - Articles pour pansements - Produits pharmaceutiques - Tissus chirurgicaux - Appareils ou instruments de diagnostique et de thérapie dans le domaine médical et chirurgical. - Agrafes chirurgicales - Aiguilles à usage médical - Appareils pour l'analyse à usage médical. - Attelles (chirurgie) - Cathéters - Appareils et instruments chirurgicaux - Gants à usage médical - Injecteur à usage médical - Lasers à usage médical - Malettes spéciales pour instruments médicaux - Trousse de médecins - Appareils et instruments médicaux - Appareils pour la mesure de la tension artérielle - Pompes à usage médical - Prothèses - Appareils de réanimation - Respirateur pour la respiration artificielle - Appareil pour la respiration artificielle - Sphymomanomètre - Sphymotensiomètre - Spiromètres - Stethoscopes - Appareils pour le traitement de la surdité - Thermomètre à usage médical - Recherches techniques - Exploitation de brevets - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - Dessin industriel - Etude de projets techniques - Expertises (travaux d'ingénieurs) - Concession de licences de propriété intellectuelle - Location d'ordinateur - Location d'appareils médicaux - Conception élaboration de logiciels - Essai de matériaux - Recherches en mécanique - Services médicaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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