Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOWSYSTEM
RUDRAUF Didier

Numéro de dépôt :
98747038
Date de dépôt :
21/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/08/2008

Présentation de la marque FLOWSYSTEM

Déposée le 21 août 1998 par RUDRAUF Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FLOWSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est RUDRAUF Didier, domicilié(e) 16 rue des glycines, 91470 LIMOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUDRAUF DIDIER - France.

La marque FLOWSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOWSYSTEM est expirée depuis le 21 août 2008.

RUDRAUF Didier a également déposé les autres marques suivantes : MANOSYSTEM , ASEPTYS , NOVAMED , NOVAPRESS


RUDRAUF Didier - 16 rue des glycines, 91470 LIMOURS - France


RUDRAUF DIDIER - France


Inscription le 9 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360810 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substance diététique à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres ; matériel pour pansements à l'exception des instruments ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides Appareils et instruments scientifiques ; nautiques ; géodésiques ; pour la conduite la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; photographiques ; cinématographiques ; optiques ; de pesage ; de mesurage ; de signalisation ; de contrôle (inspection) ; de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareil pour l'enregistrement la transmission, la reproduction des sons ou des images, support d'enregistrement magnétiques disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machine à calculer. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaire, sphymomanomètre, appareil de gonflage pour brassard de sphygmomanomètre ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.