Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBELLE
Numéro de dépôt :
939783
Date de dépôt :
05/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RUBELLE
Déposée le 5 décembre 1975 par Rudipech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RUBELLE est expirée depuis le 5 décembre 1985.
Rudipech a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490