Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AVEC OU SANS POSE
Numéro de dépôt :
3861075
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque AVEC OU SANS POSE
Déposée le 23 septembre 2011 par RUDDY CENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AVEC OU SANS POSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUDDY CENDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590110 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06