Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUN'AZUR
Numéro de dépôt :
1386065
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1996
Présentation de la marque SUN'AZUR
Déposée le 19 décembre 1986 par RUCHON Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUN'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN'AZUR est expirée depuis le 19 décembre 1996.
RUCHON Françoise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22