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Marques déposées par la société RUCA (Réseau Universitaire des Centres d'autoformation
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université en ligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

université en ligne
RUCA (Réseau Universitaire des Centres d'autoformation)

Numéro de dépôt :
99774972
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque université en ligne

Déposée le 9 février 1999 par la société RUCA (Réseau Universitaire des Centres d'autoformation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « université en ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la société RUCA (Réseau Universitaire des Centres d'autoformation domicilié(e) Siège de la Direction : SEMM Université des Sciences et Technologies de Lille (USTL), 59655 Villeneuve d'Ascq - France et immatriculée sous le numéro RCS 195 935 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique VINDEVOGHEL SEMM USTL - France.

La marque université en ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque université en ligne est expirée depuis le 9 février 2009.


RUCA (Réseau Universitaire des Centres d'autoformation) - Siège de la Direction : SEMM Université des Sciences et Technologies de Lille (USTL), 59655 Villeneuve d'Ascq - France - SIREN 195935598


Monique VINDEVOGHEL SEMM USTL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Diffusion de cours sur Internet Edition de cours électroniques multimédia.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.