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Marques déposées par RUC JACQUES
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ANIMALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANIMALE
RUC JACQUES

Numéro de dépôt :
1635978
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2010
ANIMALE de RUC JACQUES

Présentation de la marque ANIMALE

Déposée le 27 décembre 1990 par RUC JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUC JACQUES, domicilié(e) PT MITRA GARMENT INDO RAYA, JL IMAM BONJOL, 448 DEN PASAR BALI INDONESIE (dossier no 2192805) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître ZAUBERMAN domicilié(e) (dossier no 2192805) - France.

La marque ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANIMALE est expirée depuis le 27 décembre 2010.


RUC JACQUES - PT MITRA GARMENT INDO RAYA, JL IMAM BONJOL, 448 DEN PASAR BALI INDONESIE (dossier no 2192805) - France


Maître ZAUBERMAN - (dossier no 2192805) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192805 - Publication au BOPI 2001-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 15 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323734 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 4 avril 2001 - Demande de relevé de déchéance n°319787 - Publication au BOPI 2001-04-04

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