Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARLOT
RUBY, SAS

Numéro de dépôt :
4055094
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2023
MARLOT de RUBY

Présentation de la marque MARLOT

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBY domicilié(e) 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 286 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBY domicilié(e) 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY - France.

La marque MARLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARLOT est expirée depuis le 17 décembre 2023.

RUBY a également déposé les autres marques suivantes : UN PETIT POT DE REVE , Recouvrement communautaire , UN PETIT POT DE REVE , ARTISANS D'EXCEPTION


RUBY, SAS - 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY - France - SIREN 753286368


RUBY - 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.