Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBY
/
ARTISANS D'EXCEPTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISANS D'EXCEPTION
RUBY, SAS

Numéro de dépôt :
4129461
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTISANS D\'EXCEPTION de RUBY

Présentation de la marque ARTISANS D'EXCEPTION

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISANS D'EXCEPTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBY domicilié(e) 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBY domicilié(e) 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

RUBY a également déposé les autres marques suivantes : UN PETIT POT DE REVE , Recouvrement communautaire , MARLOT , UN PETIT POT DE REVE


RUBY, SAS - 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY - France


RUBY - 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681447 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.