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Marques déposées par Rubovic Marcelle née Bihi-zenou Marcelle
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SAMOA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMOA
Rubovic Marcelle née Bihi-zenou Marcelle

Numéro de dépôt :
94519502
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2014

Présentation de la marque SAMOA

Déposée le 9 mai 1994 par Rubovic Marcelle née Bihi-zenou Marcelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est Rubovic Marcelle née Bihi-zenou Marcelle domicilié(e) 8 chemin des Blanquettes,34340 MARSEILLAN (dossier no 2257594) - 34340 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Rubovic Philippe domicilié(e) 8 chemin des Blanquettes,34340 MARSEILLAN (dossier no 2257594) - 34340 - France.

La marque SAMOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMOA est expirée depuis le 9 mai 2014.


Rubovic Marcelle née Bihi-zenou Marcelle - 8 chemin des Blanquettes,34340 MARSEILLAN (dossier no 2257594) - 34340 - France


Mr Rubovic Philippe - 8 chemin des Blanquettes,34340 MARSEILLAN (dossier no 2257594) - 34340 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2257594 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.