Déposée le 6 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIX S&I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RUBIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIX S&I domicilié(e) 6 RUE MAURICE HUREL - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 658 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme PIRES CELINE domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque RUBIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'inspection ; instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ;
Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou de conditionnement de l'air ; capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
Conseils en matière de santé.
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