Déposée par voie électronique le 25 juin 2020 par RUBIX GROUP INTERNATIONAL Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPARTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-29 du 17 juillet 2020. .
Le déposant est RUBIX GROUP INTERNATIONAL Ltd domicilié(e) Concord Business Park - Dakota House - MANCHESTER M22 ORR - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUBIX GROUP INTERNATIONAL Ltd - Concord Business Park - Dakota House - MANCHESTER M22 ORR - Royaume-Uni
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29
Inscription le 16 septembre 2020 - Retrait partiel n°795269 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16
Inscription le 19 octobre 2020 - Retrait partiel n°798565 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-19
Préparations pour la trempe et la soudure des métaux, colles, adhésifs, mastics, solvants, à usage professionnel ; composition chimiques pour la détection des fuites ;
Vernis ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; couleurs ; laques ; Préservatifs contre la corrosion ; tous ces produits sont exclusivement destinés au matériel et équipement industriel à l'exclusion des véhicules terrestre à moteur ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, décapants, produits pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour abraser, déboucher les tuyaux, abrasifs ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; dégrippants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
Contre-écrous; fermetures; Joncs d'arrêt; agrafes en E; joints hydrauliques; joints pneumatiques; joints d'arbres rotatifs; cordons de jointoiement; segments d'étanchéité; manchons de réparation d'arbres; boîtes à outils; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités Tuyaux métalliques, raccords et manchons de tuyaux métalliques, colliers de serrage métalliques, rivets métalliques, coffrets métalliques, quincaillerie métallique, cadenas, cylindres, verrous de sûreté, chaines, palans, élingues métalliques; colliers de fixation métallique: brise d´entretoise métallique ;
Outillage pneumatique à savoir perceuses, meuleuses, visseuses, clés à chocs, ponceuses, burineurs, compresseurs, machines de levage et de manutention, électriques et pneumatiques; pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose d'écrous ou d'agrafes; riveteuses; scies rotatives; scies sauteuses ; vérins hydrauliques; accessoires pour machines-outils à savoir accessoires de perçage, mandrins, cônes, appareils à tarauder, accessoires de tournage, mandrins, tourelles, contre-pointes, accessoires de fraisage alésage; mandrins et barres d'alésage (accessoires de machines-outils); accessoires de centres d'usinage, mandrins de frêtage; bancs de frêtage; bridages; plateaux magnétiques, machines électriques pour le soudage, chalumeaux électriques; systèmes de guidage à mouvement linéaire, y compris douilles à billes et vis à billes; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs électriques CA; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); transmissions mécaniques de machines; courroies; courroies d'entraînement de machines; chaînes pour machines et outils; transmissions à chaîne pour machines-outils; engrenages pour machines; accouplements d' arbres (machines); bagues de verrouillage; limiteurs de couple; joints de cardan; boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres; parties de machines, à savoir, pièces et éléments constitutifs de tous les produits précités, y compris paliers, manchons, corps de palier, poulies de palier, unités de paliers enclavées, billes et roulements pour paliers, accessoires de paliers, manchons de démontage de paliers, bagues de localisation de paliers, plaques et bagues d'étanchéité de paliers, colliers de serrage, contre-écrous, ensembles de dispositifs de transport de joints, contreplaques de paliers, cages de paliers, accessoires d'équipements hydrauliques, accessoires d'équipements pneumatiques, canalisations pour équipements hydrauliques ou pneumatiques, équipements de préparation pneumatiques, cylindres pneumatiques, vérins pneumatiques, garnitures pneumatiques, tubes et tuyaux pneumatiques, instruments pneumatiques (y compris commutateurs, compteurs, jauges),servodistributeurs proportionnels pneumatiques, valves pneumatiques, accessoires de valves pneumatiques, équipements à vide (y compris filtres à vide), arbres et supports pour produits à mouvement linéaire, vis à billes, accessoires de transmissions mécaniques, joints hydrauliques, joints pneumatiques, joints d'arbres rotatifs, cordelettes d'étanchéité, matériaux d'étanchéité, bagues d'étanchéité, manchons de réparation d'arbres, broches pour machines; pièces et accessoires des produits précités, à l'exception des machines (y compris marteaux hydrauliques) pour rupture de sols gelés, béton, roches et autres matériaux; pièces, accessoires, composants et parties constitutives de tous les produits précités; Machines-outils; pompes et générateurs électriques; outillage électro portatifs à filou sur batterie; perceuses; perforateurs; visseuses, meuleuses, scies sauteuses, grignoteuse, ponceuse, tournevis à frapper; outils électriques multifonctionnels; chignoles électriques; scies électriques; nettoyeurs électriques; cireuses électriques; tournevis électriques ; tous ces produits n'étant pas destinés aux véhicules terrestre à moteur ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement; pierres à aiguiser; outils de découpage; lames; Forets; scies-cloches; accessoires de scies à trous; outils à main; limes; marteaux; maillets; perceuses à main; couteaux; rabots; accessoires de rabots; tenailles; coupoirs; perforatrices; matoirs; scies; tournevis; mèches de tournevis; douilles (accessoires d´outils à main); clés plates; pistolets à agrafer; outils de torsion; barres de démolition; clés; prises de verrouillage et de pression (accessoires d´outils à main); équipements de support; équipements de support pour outils; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) pour l'industrie; instruments de mesure électroniques; niveaux; mètres; bandes de repérage et signalisation au sol, à savoir bandes adhésives et bandeaux de signalisation; équerres; rapporteurs; inverseurs électriques; accessoires d'inverseurs; résistances de freinage; modules de freinage pour inverseurs ; filtres d'inverseurs; tableaux de commande; accessoires de communication pour inverseurs; bobines de sortie d'inverseurs; Commandes logiques programmables; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; publications électroniques, y compris catalogues; pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Vêtements et chaussures de sécurité et de protection, masques, casques, gants, lunettes, brassards, combinaisons spéciales pour les peintures, bouchons pour oreilles ;
Appareils d'éclairage portables à usage professionnel et industriel, à savoir, torches pour l'éclairage, lampes portables, lampes frontales, lampes-stylos, projecteurs portables, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de filtration ; installations de distribution d'eau notamment électro vannes, robinets télécommandés, robinets à programmation horaire ; Installations d'arrosage ;
Rouleaux, pinceaux, brosses pour la peinture, colles, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrés, à savoir garnitures d´étanchéité et joints, tubes, tuyaux, flexibles et raccords non métalliques, mousses pour l'isolation acoustique ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; garnitures d'étanchéité et d'isolation, tuyaux non métallique ; joints universels ; garnitures chimiques pour obturer les fuites ; compositions chimiques et enduits pour obturer les fuites et colmater les surfaces en milieu industriel ;
Meubles équipant les bureaux et les ateliers notamment armoires, établis, bureaux, vestiaires, tables à dessin, tableaux d'affichage, présentoirs, rayonnages. Caisses et casiers non métalliques ; distributeurs fixes non métalliques de serviettes et de papiers ; colliers de fixation non métallique ; bride d´entretoise non métallique ;
Matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; chiffons ;
Cordes, ficelles, câbles non métalliques, élingues, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;
Tissus à usage textile, tissus de coton, chiffons ;
Vêtements, chaussures, vêtements contre la pluie ;
Services de publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques Diffusion de matériel publicitaire; Location de temps publicitaire sur tous moyens; services d´approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d´autres entreprises), fourniture de produits; aucun de ces services n'étant rendu dans les domaines de l'énergie, des combustibles, carburants, de l'électricité et du gaz ; tous ces services d'entretien, lavage, vidange, lubrification, graissage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules ;
Services de traitement des métaux, services de traitement et protection des métaux, usinage, taraudage, découpe, polissage, façonnage, soudage.
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