Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRATEC ADVANCED FUEL TECHNOLOGY
RUBIS, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
4124907
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2024
ULTRATEC ADVANCED FUEL TECHNOLOGY de RUBIS

Présentation de la marque ULTRATEC ADVANCED FUEL TECHNOLOGY

Déposée le 10 octobre 2014 par la société RUBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ULTRATEC ADVANCED FUEL TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la société RUBIS domicilié(e) 105 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 393 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ULTRATEC ADVANCED FUEL TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRATEC ADVANCED FUEL TECHNOLOGY est expirée depuis le 10 octobre 2024.

RUBIS a également déposé les autres marques suivantes : HANNAH MILOUDA , LIFE JUICE , RUBIS ANTILLES GUYANE , RUBIS ENERGIE , CASTELLO MON SHOPPING, MON JARDIN, MA DECO , rubis , RUBIS Antilles Guyane , RUBIS ENERGIE , RUBIS ENERGIE , SAINT JUICE


RUBIS, Société en commandite par actions - 105 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France - SIREN 784393530


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746343 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Additifs chimiques pour carburants et pour combustibles.

Additifs non chimiques pour carburants, pour lubrifiants et pour combustibles ; gaz solidifiés ou liquéfiés à usage industriel ; carburants y compris carburants pour automobiles ; combustibles liquides, solides et gazeux, y compris les essences pour moteur ; fiouls ; gaz de pétrole liquéfiés en particulier butane, propane, carburant GPL ; gaz naturel ; pétrole brut ou raffiné ; tous autres gaz combustibles sous forme liquide ou solide ; gasoil ; huiles et graisses industrielles pour moteur ; lubrifiants automobiles et industriels ; tous combustibles pour gazogènes, bois naturel (combustibles) ; bois torréfié (combustibles) ; charbon de bois (combustibles) ; mélange de charbon de bois et de charbon minéral (combustibles) ; agglomérés de menus charbons minéraux végétaux (combustibles) ; tourbes (combustibles) ; sciures de bois (combustibles) ; essences (carburants).

Distribution (livraison), transport, conditionnement, stockage et distribution d'énergie, d'électricité et de gaz ; distribution (livraison), transport, conditionnement, stockage de combustibles, en particulier de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations collectives locales, professionnelles ou industrielles.