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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS
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HANNAH MILOUDA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HANNAH MILOUDA
RUBIS, SAS

Numéro de dépôt :
3236975
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/07/2023
HANNAH MILOUDA de RUBIS

Présentation de la marque HANNAH MILOUDA

Déposée le 17 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « HANNAH MILOUDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS domicilié(e) Zone industrielle des près loribes - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 192 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT domicilié(e) 4 Rue de la bienfaisance - 75008 - PARIS - France.

La marque HANNAH MILOUDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HANNAH MILOUDA est expirée depuis le 17 juillet 2023.

RUBIS a également déposé les autres marques suivantes : LIFE JUICE , RUBIS ANTILLES GUYANE , RUBIS ENERGIE , CASTELLO MON SHOPPING, MON JARDIN, MA DECO , rubis , RUBIS Antilles Guyane , RUBIS ENERGIE , RUBIS ENERGIE , SAINT JUICE , RUBIS


RUBIS, SAS - Zone industrielle des près loribes - 59128 - FLERS EN ESCREBIEUX - France - SIREN 538192774


CABINET D'AVOCAT - 4 Rue de la bienfaisance - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Inscription le 11 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614480 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Inscription le 19 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°615161 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2013 n°2547349 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2013-12-26

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629646 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Plats cuisines à base de viande, poisson, volaille et gibier, conserves viande ou poisson, salades et potages, soupes, salaisons charcuterie, fromages, beurre, huiles, graisses alimentaires. Café, thé, pâtisserie et confiserie, sauces, épices, pains et produits de boulangerie, sandwiches pizzas, crêpes, gateaux, biscottes, chocolat, glace biscuits, miel, sirop de melasse, sucreries. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops limonades, sodas, aperitifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.