Déposée le 1 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE domicilié(e) 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 811 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque VITOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée - 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 552048811
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Inscription le 3 août 2006 - Changement d'adresse n°438372 - Publication au BOPI 2006-08-03
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Inscription le 3 février 2014 - Changement de dénomination n°617665 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2014 n°2571441 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-13
Tous combustibles pour gazogènes, bois naturel, bois torréfié, charbon de bois, mélange de charbon de bois et de charbon minéral, agglomérés de menus charbons minéraux végétaux, tourbes et sciure de bois, essences, pétroles et en particulier des gaz liquéfiés dérivés du pétrole et tous autres gaz combustibles.
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