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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE
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VITOGAZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITOGAZ
RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1624556
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2030
VITOGAZ de RUBIS ENERGIE

Présentation de la marque VITOGAZ

Déposée le 27 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE domicilié(e) 100 TERRASSE BOIELDIEU TOUR FRANKLIN - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque VITOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITOGAZ arrivera à expiration en date du 27 juin 2030.

RUBIS ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : VITOGAZ , VITOCARTE , EN AVANCE PAR NATURE , VITOGAZ , SARGAZ Rubis Antilles Guyane , VITO. VOUS ETES CHEZ VOUS , (Marque figurative) , VITO CORSE , (Marque figurative) , VITOGAZ


RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée - 100 TERRASSE BOIELDIEU TOUR FRANKLIN - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 552048811


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207703 - Publication au BOPI 1996-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2000 n°2168636 - Publication au BOPI 2000-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Inscription le 4 février 2008 - Concession de licence n°473136 - Publication au BOPI 2008-02-04

Inscription le 15 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207704 - Publication au BOPI 1996-10-15

Inscription le 3 août 2006 - Changement d'adresse n°438372 - Publication au BOPI 2006-08-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2430778 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-10

Inscription le 3 février 2014 - Changement de dénomination n°617665 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Inscription le 30 janvier 2020 - Changement de forme juridique n°778756 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30

Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739702 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-13

Tous combustibles pour gazogènes, bois naturel, bois torréfié, charbon de bois, mélange de charbon de bois et de charbon minéral, agglomérés de menus charbons minéraux végétaux, tourbes et sciure de bois, essences, pétroles et en particulier des gaz liquéfiés dérivés du pétrole et tous autres gaz combustibles