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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE
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VITO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITO
RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3493060
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2027
VITO de RUBIS ENERGIE

Présentation de la marque VITO

Déposée le 5 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE domicilié(e) Tour Franklin, 100 Terrasse Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITO arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

RUBIS ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : VITOGAZ , VITOCARTE , EN AVANCE PAR NATURE , VITOGAZ , SARGAZ Rubis Antilles Guyane , VITO. VOUS ETES CHEZ VOUS , (Marque figurative) , VITO CORSE , (Marque figurative) , VITOGAZ


RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée - Tour Franklin, 100 Terrasse Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 552048811


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525727 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Errata sur les inscriptions - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 5 octobre 2011 - Erratum;Concession de licence n°559314 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Inscription le 3 février 2014 - Changement de dénomination n°617665 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Inscription le 15 mars 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°696214 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-15

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2017 n°2646740 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-20

Carburants, combustibles, fiouls, gaz de pétrole liquéfiés.

Service d'approvisionnement (achat de produits et services pour d'autres entreprises) de carburants, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et de gaz de pétrole liquéfiés (notamment butane et propane liquéfiés).

Stations-service.

Distribution (livraison), transport et stockage de carburants, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et de gaz de pétrole liquéfiés (notamment butane et propane liquéfiés) ; services de ravitaillement en carburant, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et gaz de pétrole liquéfiés (notamment butane et propane liquéfiés).