VITO
Présentation de la marque VITO
Déposée le 29 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477669.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITO arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.
RUBIS ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10
Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525727 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Errata sur les inscriptions - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 5 octobre 2011 - Erratum;Concession de licence n°559314 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05
Inscription le 3 février 2014 - Changement de dénomination n°617665 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Inscription le 23 décembre 2016 - Changement de forme juridique n°691464 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638322 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-25