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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE
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VITO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITO
RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3462116
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2026
VITO de RUBIS ENERGIE

Présentation de la marque VITO

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE domicilié(e) Tour FRANKLIN, 100 Terrasse Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque VITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITO arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

RUBIS ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : VITOGAZ , VITOCARTE , EN AVANCE PAR NATURE , VITOGAZ , SARGAZ Rubis Antilles Guyane , VITO. VOUS ETES CHEZ VOUS , (Marque figurative) , VITO CORSE , (Marque figurative) , VITOGAZ


RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée - Tour FRANKLIN, 100 Terrasse Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 552048811


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525727 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Errata sur les inscriptions - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 5 octobre 2011 - Erratum;Concession de licence n°559314 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Inscription le 3 février 2014 - Changement de dénomination n°617665 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Inscription le 27 septembre 2016 - Changement de forme juridique n°684820 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629830 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-11

Service d'approvisionnement (achat de produits et services pour d'autres entreprises) de carburants, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et de gaz de pétrole liquéfiés (notamment butane et propane liquéfiés).

Stations-service.

Distribution (livraison), transport et stockage de carburants, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et de gaz de pétrole liquéfiés (notamment butane et propane liquéfiés) ; services de ravitaillement en carburant, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et gaz de pétrole liquéfiés (notamment butane et propane liquéfiés).