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Marques déposées par RUBIS ENERGIE
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SARGAZ Rubis Antilles Guyane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SARGAZ Rubis Antilles Guyane
RUBIS ENERGIE

Numéro de dépôt :
4626893
Date de dépôt :
24/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
SARGAZ Rubis Antilles Guyane de RUBIS ENERGIE

Présentation de la marque SARGAZ Rubis Antilles Guyane

Déposée par voie électronique le 24 février 2020 par RUBIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SARGAZ Rubis Antilles Guyane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est RUBIS ENERGIE domicilié(e) 100 TERRASSE BOIELDIEU - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Florence MULLER domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SARGAZ Rubis Antilles Guyane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626893.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARGAZ Rubis Antilles Guyane arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

RUBIS ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : VITOGAZ , VITOCARTE , EN AVANCE PAR NATURE , VITOGAZ , VITO. VOUS ETES CHEZ VOUS , (Marque figurative) , VITO CORSE , (Marque figurative) , VITOGAZ , Viambiente Reduced impact Un ambiente di qualità Roulez, compensez, préservez


RUBIS ENERGIE - 100 TERRASSE BOIELDIEU - 92800 - PUTEAUX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Florence MULLER - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Gaz combustibles, notamment biogaz et gaz à base de méthane ; biocarburants ; carburants issus de la biométhanisation ;

Transport, conditionnement, stockage et distribution de combustibles, notamment biogaz et gaz à base de méthane ;

Production d’énergie à partir de sources renouvelables ; transformation de combustibles pour la production d’énergie ; traitement, recyclage et valorisation énergétique (production d’énergie) à partir d’algues ; traitement de matériaux (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); conseil et informations techniques en matière de production d’énergie renouvelable.