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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3307679
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2024
Marque figurative de RUBIS ENERGIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIS ENERGIE domicilié(e) 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307679.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 août 2024.

RUBIS ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : VITOGAZ , VITOCARTE , EN AVANCE PAR NATURE , VITOGAZ , SARGAZ Rubis Antilles Guyane , VITO. VOUS ETES CHEZ VOUS , VITO CORSE , (Marque figurative) , VITOGAZ , Viambiente Reduced impact Un ambiente di qualità Roulez, compensez, préservez


RUBIS ENERGIE, Société par actions simplifiée - 100 Terrasse Boieldieu, Tour Franklin - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 552048811


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Inscription le 3 août 2006 - Changement d'adresse n°438372 - Publication au BOPI 2006-08-03

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Inscription le 3 février 2014 - Changement de dénomination n°617665 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556681 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-28

Gaz ou mélange de gaz, comprimé ou liquéfié, combustibles. Bonbonnes de gaz, bouteilles.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.