Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PEINTURE A L'EAU
RUBIO Patrick

Numéro de dépôt :
95577750
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PEINTURE A L'EAU

Déposée le 23 juin 1995 par la société RUBIO Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEINTURE A L'EAU »

Le déposant est la société RUBIO Patrick domicilié(e) 10 allée des Zéphyrs, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 079 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBIO Patrick DE ROJAS Fabienne - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 25

RUBIO Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CDINM CREATION DECOUVERTE INT. NEW MILLENNIUM


RUBIO Patrick - 10 allée des Zéphyrs, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - France - SIREN 331079657


RUBIO Patrick DE ROJAS Fabienne - France


Inscription le 24 août 1998 - Rejet total n°260572 - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1998-08-24

Vêtements y compris les bottes les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.