Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI-DOGS
RUBINO JOSEPH

Numéro de dépôt :
93473141
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque SANI-DOGS

Déposée le 16 juin 1993 par la société RUBINO JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANI-DOGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société RUBINO JOSEPH domicilié(e) 7 chemin Collet Saint Marc, 06130 LE PLAN DE GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 379 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRASSE SENTEURS SA - France.

La marque SANI-DOGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI-DOGS est expirée depuis le 16 juin 2003.


RUBINO JOSEPH - 7 chemin Collet Saint Marc, 06130 LE PLAN DE GRASSE - France - SIREN 348379413


GRASSE SENTEURS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, fongicides