Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTIV
RUBINI-LEGRAND Marie

Numéro de dépôt :
1358053
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/1996

Présentation de la marque ELECTIV

Déposée le 4 juin 1986 par RUBINI-LEGRAND Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELECTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUBINI-LEGRAND Marie, domicilié(e) 44, avenue de la Marne, 06100 NICE. - France.

La marque ELECTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTIV est expirée depuis le 4 juin 1996.


RUBINI-LEGRAND Marie - 44, avenue de la Marne, 06100 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décoration pour arbres de noël.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel , moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.