Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACHET DU ROI
RUBIN, Emmanuel, 8, rue du Pre St Gervais, 93260 Les Lilas, France

Numéro de dépôt :
1286534
Date de dépôt :
12/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1994

Présentation de la marque CACHET DU ROI

Déposée le 12 octobre 1984 par RUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CACHET DU ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUBIN, Emmanuel, 8, rue du Pre St Gervais, 93260 Les Lilas, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUEK Jeffrey ; - France.

La marque CACHET DU ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACHET DU ROI est expirée depuis le 12 octobre 1994.

RUBIN a également déposé les autres marques suivantes : BIÈRERIE , BULLERIE , FINIS TON ASSIETTE!


RUBIN, Emmanuel, 8, rue du Pre St Gervais, 93260 Les Lilas, France - France


DOUEK Jeffrey ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Armagnac.