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Marques déposées par la société RUBILOTTA Michel
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RUBILOTTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBILOTTA
RUBILOTTA Michel, Pierre

Numéro de dépôt :
3151653
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/03/2012
RUBILOTTA de RUBILOTTA Michel

Présentation de la marque RUBILOTTA

Déposée le 5 mars 2002 par la société RUBILOTTA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « RUBILOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société RUBILOTTA Michel domicilié(e) Quartier St Privat - BP 12,13790 Rousset sur Arc - 13790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 576 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBILOTTA domicilié(e) B.P. 12,13790 ROUSSET Sur/ARC - 13790 - France.

La marque RUBILOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBILOTTA est expirée depuis le 5 mars 2012.


RUBILOTTA Michel, Pierre - Quartier St Privat - BP 12,13790 Rousset sur Arc - 13790 - France - SIREN 421576414


RUBILOTTA - B.P. 12,13790 ROUSSET Sur/ARC - 13790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Bijoux, or, argent, pierres précieuses et semi-précieuses. Articles joaillerie, bijouterie.