Rubie's France, S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
98765632
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2008
Présentation de la marque RUBIETOY CLASSIC STORYBOOK ARABIAN PRINCESS
Déposée le 22 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rubie's France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RUBIETOY CLASSIC STORYBOOK ARABIAN PRINCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rubie's France domicilié(e) Editions Vision, 5, Blvd. Pierre Lecoq, B.P. 533, 49305 CHOLET CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France.
La marque RUBIETOY CLASSIC STORYBOOK ARABIAN PRINCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rubie's France, S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée - Editions Vision, 5, Blvd. Pierre Lecoq, B.P. 533, 49305 CHOLET CEDEX - France
CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Perruques ; cheveux, barbes, moustaches et sourcils postiches. Masques de théâtre, oreilles et nez pour mascarades.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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