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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIE'S FRANCE
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Rubie's TOP Star Divas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rubie's TOP Star Divas
RUBIE'S FRANCE S.A.S

Numéro de dépôt :
3203103
Date de dépôt :
08/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
08/01/2013
Rubie\'s TOP Star Divas de RUBIE\'S FRANCE

Présentation de la marque Rubie's TOP Star Divas

Déposée le 8 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIE'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Rubie's TOP Star Divas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBIE'S FRANCE domicilié(e) Les Grandes Varennes, B.P. 4,71340 IGUERANDE - 71340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 083 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Leduc Directeur Général Rubie's France S.A.S. domicilié(e) 5, bd Pierre Lecoq, B.P. 533,49305 CHOLET cedex - 49305 - France.

La marque Rubie's TOP Star Divas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rubie's TOP Star Divas est expirée depuis le 8 janvier 2013.

RUBIE'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RUBIETOY CLASSIC STORYBOOK ARABIAN PRINCESS , RUBIETOY CLASSIC STORYBOOK BEAUTY , RUBIETOY CLASSIC STORYBOOK CINDERELLA , RUBIETOY CLASSIC STORYBOOK SLEEPING BEAUTY , RUBIETOY CLASSIC STORYBOOK SNOW WHITE


RUBIE'S FRANCE S.A.S - Les Grandes Varennes, B.P. 4,71340 IGUERANDE - 71340 - France - SIREN 399083583


François Leduc Directeur Général Rubie's France S.A.S. - 5, bd Pierre Lecoq, B.P. 533,49305 CHOLET cedex - 49305 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies... Jeux et jouets.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].