Déposée le 5 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUBI domicilié(e) ZAC, DE LA CROIX ROUGE - 59380 - SOCX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 825 485 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RUBI, M. DEMEESTER BRUNO domicilié(e) ZAC, DE LA CROIX ROUGE - 59380 - SOCX - France.
La marque RUBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397964.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBI arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.
RUBI, SARL - ZAC, DE LA CROIX ROUGE - 59380 - SOCX - France - SIREN 533825485
RUBI, M. DEMEESTER BRUNO - ZAC, DE LA CROIX ROUGE - 59380 - SOCX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Inscription le 23 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558712 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605345 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22
Tondeuses (à gazon) professionnelles, frontales et auto-portées, moteur diesel aux caractéristiques suivantes : – nombre de roues motrices : 2 ou 4 – type de coupe : éjection latérale ou arrière, recycleur, ramassage, hélicoïdale (têtes fixes ou flottantes), broyeur 1M50 – largeur de coupe : 1M24 / 1M35 / 1M60 / 1M70 / 1M83 / 2M80 (recycleur) / 2M13 – ramassage (capacité de trémie) : 550 Litres / 600 Litres / 900 Litres – accessoires adaptables aux tondeuses à gazon à savoir : éclairage de route (feux), veilleuses, gyrophare. – accessoires adaptables aux tondeuses à gazon à savoir : clignotants avants et arrières (signaux lumineux). – accessoires adaptables aux tondeuses à gazon à savoir : blocage de différentiel, colonne de direction réglable, cabine, essieu large, arceau de sécurité, attache remorque (parties de machines). – matériels de voirie (adaptables aux tondeuses à gazon) à savoir : souffleuses de feuilles, rouleau à gazon, ensemble balayeuse comprenant un aspirateur de feuilles et une balayeuse à deux brosses latérales hydrauliques d'une largeur de travail de 1M60.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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