Déposée le 11 février 1997 par RUBI Hubert, BOGEA Auteur, DUSQUENOIS Anne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TORCIDA BRASIL 98 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Les déposants sont RUBI Hubert, domicilié(e) 99 Bd Vauban, 13006 MARSEILLE - France, BOGEA Auteur , domicilié(e) 348 Bd Michelet, 13009 MARSEILLE - France, DUSQUENOIS Anne, domicilié(e) 9 rue Bailly de Suffren, 13001 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBI Hubert - France.
La marque TORCIDA BRASIL 98 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663939.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORCIDA BRASIL 98 est expirée depuis le 11 février 2007.
RUBI Hubert - 99 Bd Vauban, 13006 MARSEILLE - France
BOGEA Auteur - 348 Bd Michelet, 13009 MARSEILLE - France
DUSQUENOIS Anne - 9 rue Bailly de Suffren, 13001 MARSEILLE - France
RUBI Hubert - France
Inscription le 21 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292208 - Publication au BOPI 1999-12-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Papier, carton, papeterie photographie. Vêtements. chapellerie. Agence de presse et d'information. Télématique et communication par terminal d'ordinateur. Production de spectacle Edition, revue Organisation et Conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions culturelles et sportives Réservation de places pour les spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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