Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECOFA
RUBES Jean-Baptiste
HENRY Jacques
HENRY Charles
ACOBA (SARL)

Numéro de dépôt :
92419544
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque TECOFA

Déposée le 19 mai 1992 par RUBES Jean-Baptiste, HENRY Jacques, HENRY Charles, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECOFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Les déposants sont RUBES Jean-Baptiste, domicilié(e) Le Clos des Thuyas no 44 Dessainville, 28200 VILLAMPUY - France, HENRY Jacques, domicilié(e) 4 Grande Rue, 28500 OUERRE - France, HENRY Charles, domicilié(e) 7 Grande Rue, 28500 MEZIERES EN DROUAIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOBA domicilié(e) 4 Grande Rue, 28500 OUERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LE MORVAN Colette (Gérante de la Société ACOBA) - France.

La marque TECOFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECOFA est expirée depuis le 19 mai 2002.


RUBES Jean-Baptiste - Le Clos des Thuyas no 44 Dessainville, 28200 VILLAMPUY - France

HENRY Jacques - 4 Grande Rue, 28500 OUERRE - France

HENRY Charles - 7 Grande Rue, 28500 MEZIERES EN DROUAIS - France

ACOBA (SARL) - 4 Grande Rue, 28500 OUERRE - France


Madame LE MORVAN Colette (Gérante de la Société ACOBA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Errata - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Pose de composants châssis vitrages, miroirs, protections solaires, métallerie et tous éléments contribuant à la réalisation de façades aluminium, matières plastique, bois-alu

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.