Déposée le 31 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Dominique Kieffer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBELLI domicilié(e) 11-13 Rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 850 175 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque Dominique Kieffer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Dominique Kieffer est expirée depuis le 31 mai 2022.
RUBELLI, Société par actions simplifiée - 11-13 Rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France - SIREN 304850175
JACOBACCI & PARTNERS - 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510840 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2012 n°2499899 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-23
Inscription le 9 avril 2013 - Changement de nature juridique n°598403 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09
Meubles, glaces (miroirs) , cadres (encadrements) , objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; armoires ; tables ; buffets ; chaises ; fauteuils ; lits ; garnitures de lit (non métalliques) ; matelas ; coussins ; canapés ; commodes ; vaisseliers ; meubles de bureau ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; paniers et corbeilles non métalliques, coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; porteparapluies ; porte-revues. Tissus à usage textile ; tissus d'ameuble ment ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussins ; linge de maison, linge de lit, linge de table (en matières textiles) ; napperons ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; revêtements de sols.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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