Déposée le 11 avril 2000 par RUBEL Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARCAPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est RUBEL Patrick, Pascal, Philippe, domicilié(e) Apt 13 - Bat A, 14 rue Jacques Monod, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. COTTEREAU-MEUNIER SOCIÉTÉ D'AVOCATS - France.
La marque ARCAPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAPHONE est expirée depuis le 11 avril 2010.
RUBEL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : ARCATEL
RUBEL Patrick, Pascal, Philippe - Apt 13 - Bat A, 14 rue Jacques Monod, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France
S.C.P. COTTEREAU-MEUNIER SOCIÉTÉ D'AVOCATS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électroniques, électrotechniques, radioélectriques, électromagnétiques, scientifiques, à savoir appareils de communication, de radio, de télévision, de mesure, de télémesure, de commande, de télécommande, de régulation, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement ; appareils, instruments, organes et dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; appareils, instruments, organes et dispositifs de calcul, de génération, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission et de réception de données, d'informations ou de signaux ; appareils, instruments, organes et dispositifs de télématique, de communications, de télécommunications, de téléphonie, de télégraphie, de téléscription ; serveurs vocaux ; standards interactifs automatiques ; ordinateurs et leurs organes, composants électriques et électroniques, circuits imprimés, microprocesseurs, périphériques d'ordinateur, consoles de visualisation, machines de traitement de textes ; programmes d'ordinateurs ; mécanismes pour le prépaiement. Publicité, gestion et administration des affaires commerciales ; distribution de prospectus, d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'accueil, de réponses, d'informations et d'assistance téléphoniques ; saisie de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement d'informations ; travaux statistiques ; reproduction de documents ; exploitation, gestion de tous appareils, de toutes installations, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, des communications et télécommunications ; services de mercatiques téléphoniques ; sondage d'opinion ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériels de bureau, de matériels publicitaires ; agences de presse et d'informations. Installation, location, réparation, entretien de tous appareils, instruments, organes, dispositifs se rapportant aux domaines de l'électronique, de l'électrotechnique, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, des communications et télécommunications. Communications et télécommunications, émission et transmission d'informations ou de données, télétransmission d'informations ou de signaux, service de transmission d'informations par téléscripteur, communications et télécommunications audiovisuelles, multimédias, par terminaux d'ordinateurs ; services de serveurs vocaux ; services de standards interactifs automatiques ; services de messageries électroniques ; transmission de télécopie ; services téléphoniques ; information et conseils en matière de communications et de télécommunications ; services de mercatiques téléphoniques ; service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet ; service de prospection, de publicité, de sondage, d'information, d'assistance par réseau Internet ; études, entretien, location de tous appareils, de toutes installations, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électronique, de l'informatique, de la télématique, des communications et télécommunications ; Programmation pour ordinateurs ; élaboration, conception de logiciels ; service de télépromotion avec offre de vente ; services de consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; services d'échange de correspondance.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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