Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUSION
RUBBERMAID INCORPORATED, Société anonyme de droit Américain (Etat de l'Ohio) ayant son siège à WOOSTER (Ohio), USA.

Numéro de dépôt :
1182010
Date de dépôt :
30/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FUSION de RUBBERMAID INCORPORATED

Présentation de la marque FUSION

Déposée le 30 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) RUBBERMAID INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUBBERMAID INCORPORATED - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe JACOB. - France.

La marque FUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FUSION est expirée depuis le 30 avril 1991.

RUBBERMAID INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : RUBBERMAID , BRUTE , RUBBERMAID , DUPOL , (Marque figurative) , RUBBERMAID , DUPOL RUBBERMAID , RUBBERMAID


RUBBERMAID INCORPORATED, Société anonyme de droit Américain (Etat de l'Ohio) ayant son siège à WOOSTER (Ohio), USA. - France


Maître Philippe JACOB. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Produits élaborés en matière plastique.Matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou solide).Feuilles, plaques, et baguettes en matières plastiques (produits semi-finis).Emballages, en matières plastiques (à l'exception des fils et ficelles de matières plastiques) fûts, cuves, capsules, réservoirs et autres futailles pour l'industrie, en totalité ou en partie de matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou plaqué). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (tissus exceptés).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.