Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUTE
RUBBERMAID INCORPORATED, Société organisée selon les lois de l'Etat de L'OHIO

Numéro de dépôt :
1464947
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2028

Présentation de la marque BRUTE

Déposée le 13 mai 1988 par la société RUBBERMAID INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RUBBERMAID INCORPORATED domicilié(e) 6655 Peachtree Dunwoody Road - 30328 - ATLANTA, GA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BRUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUTE arrivera à expiration en date du 13 mai 2028.

RUBBERMAID INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : RUBBERMAID , RUBBERMAID , DUPOL , (Marque figurative) , FUSION , RUBBERMAID , DUPOL RUBBERMAID , RUBBERMAID


RUBBERMAID INCORPORATED, Société organisée selon les lois de l'Etat de L'OHIO - 6655 Peachtree Dunwoody Road - 30328 - ATLANTA, GA - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2008 n°2364767 - Publication au BOPI 2008-02-21

Renouvellement sans limitation n°2114805 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription - Changement de dénomination n°45062 - Publication au BOPI

Inscription le 17 mai 1991 - Transmission de propriété n°53411 - Publication au BOPI 1991-05-17

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679148 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-04-17

Essoreuses.Chariots.Instruments et matériels pour nettoyer, balayer, épousseter, éponger, récurer et astiquer;récipients, seaux, seaux comprenant des essoreuses de balai, seaux montés sur roulettes et charriots;balais;têtes, manches et supports de balais;balayeuses pour tapis et sol;brosses et racloirs en caoutchouc;vaporisateurs;réceptacles à ordures et poubelles; parties et équipements pour tous les produits précités non compris dans d'autres classes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.