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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUBBERMAID FRANCE
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PRATIC PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRATIC PLUS
RUBBERMAID FRANCE, SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92430767
Date de dépôt :
14/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2012

Présentation de la marque PRATIC PLUS

Déposée le 14 août 1992 par la Société Anonyme (SA) RUBBERMAID FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRATIC PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUBBERMAID FRANCE domicilié(e) Groissiat,01870 MARTIGNAT (dossier no 2222249) - 01870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 849 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2222249) - 69134 - France.

La marque PRATIC PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRATIC PLUS est expirée depuis le 14 août 2012.

RUBBERMAID FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRESS-POINT , MODUL' BOX , UTIL PLUS , SUPER PLASTIC


RUBBERMAID FRANCE, SA, Société Anonyme - Groissiat,01870 MARTIGNAT (dossier no 2222249) - 01870 - France - SIREN 350849964


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2222249) - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362518 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°362519 - Publication au BOPI 2003-01-06

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2002 n°2222249 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Coutellerie, fourchettes et cuillers en matières plastiques.Meubles, glaces, cadres en matières plastiques, boîtes en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, housses à vêtements.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage; assiettes, bols, gobelets, tasses, coffres à linge, corbeilles de rangement et à linge, bassines, cuvettes, seaux en matières plastiques.Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].