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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUBBERMAID FRANCE
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MODUL' BOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODUL' BOX
RUBBERMAID FRANCE SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1429455
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque MODUL' BOX

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) RUBBERMAID FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL' BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUBBERMAID FRANCE domicilié(e) Groissiat, 01870 MARTIGNAT (dossier no 2097896) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 849 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2097896) - France.

La marque MODUL' BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL' BOX est expirée depuis le 6 octobre 2007.

RUBBERMAID FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRESS-POINT , PRATIC PLUS , UTIL PLUS , SUPER PLASTIC


RUBBERMAID FRANCE SA (société anonyme) - Groissiat, 01870 MARTIGNAT (dossier no 2097896) - France - SIREN 350849964


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2097896) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1997 n°2097896 - Publication au BOPI 1997-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Emballages et ameublement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.